Déposée le 28 juillet 2004 par BAILLY bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Mont Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est BAILLY bernard domicilié(e) 64 route de chartreuse, BP 365 - 38511 - VOIRON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLY bernard domicilié(e) 64 route de chartreuse, BP 365 - 38511 - VOIRON - France.
La marque Mont Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mont Saveurs est expirée depuis le 28 juillet 2024.
BAILLY bernard - 64 route de chartreuse, BP 365 - 38511 - VOIRON - France
M. BAILLY bernard - 64 route de chartreuse, BP 365 - 38511 - VOIRON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2014 n°2574562 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Graisses animales, beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson, fromage ; boissons lactées où le lait prédomine. Cfé, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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